Intercommunalité

Depuis le 1er janvier, Buthiers fait partie d’une nouvelle intercommunalité : « Le Pays de Nemours ». C’était le souhait du Conseil municipal.
Avec Nanteau-sur-Essonne, Boulancourt, Rumont, Fromont, Villiers-sous-Grez, Guercheville, Amponville et Burcy, nous rejoignons donc Bagneaux-sur-Loing, Châtenoy, Chevrainvilliers, Darvault, Faÿ-lès-Nemours, Garentreville, Grez-sur-Loing, Larchant, Montcourt-Fromonville, Nemours, Ormesson et Saint-Pierre-lès-Nemours.
La communedevrait avoir tout à y gagner : au plan de la fiscalité, particulièrement du fait de la dynamique d’installation des entreprises ; au plan des initiatives, comme pour le tourisme ; au plan de la solidarité avec des communes qui nous ressemblent. Et aussi, au regard des grands ensembles qui se constituent ici et là, la Communauté de Communes du Pays de Nemours garde une dimension qui permet de ne pas trop éloigner les citoyens des centres de décision les concernant.
En ce sens, le Conseil municipal demeure très attaché à ce que la commune, tout en bénéficiant de tous les avantages que peut procurer l’intercommunalité, demeure le point de référence principal des habitants.

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Cliquer sur le logo pour entrer dans le site de l’intercommunalité.

PLU

Le Conseil municipal, lors de sa séance du 5 décembre 2016, a arrêté le projet du Plan Local d’Urbanisme. Ce projet est issu d’un travail d’élaboration mené depuis juin 2014 en concertation avec la population, en particulier au cours de deux réunions publiques, et avec l’aide des cabinets Rivière-Letellier, Dutertre et OGE.

Il a été soumis en mai 2017 pour avis aux « Personnes Publiques Associées » (communes environnantes, services de l’Etat, intercommunalités, divers syndicats, Parc Naturel Régional, etc.). Une enquête publique a eu lieu entre mai et juin 2017 au cours de laquelle tous les habitants ont pu à nouveau s’exprimer, faire part de leurs observations.

Vous pouvez prendre connaissance du dossier finalisé, qui a été approuvé par le Conseil Municipal le 29 janvier 2018 en cliquant sur ces différents liens:

 

Bordereau des pièces du dossier

Rapport de présentation

Disposition du PLU mettant en oeuvre les orientations d’aménagement et d’urbanisme

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Orientations d’aménagement et de programmation

Plan PLU-Buthiers

Plan PLU-Buthiers/Roncevaux

Plan PLU-Buthiers/Auxy

Plan PLU-Buthiers/Herbeauvilliers

Règlement

Plan des servitudes d’utilité publique

Liste des servitudes d’utilité publique

SNCF

Droit de préemption urbain (archive)

Réforme de la taxe d’aménagement (archive)

Périmètre des secteurs relatifs aux taux de la taxe d’aménagement

Classement sonore des voies

Arrêté de la préfecture

Plan des zones à risques d’exposition au plomb

Plan des réseaux eau potable

Plan des réseaux eau potable (suite)

Plan rue des Roches/réseau séparatif des eaux usées

Plan rues de Buthiers/réseau séparatif des eaux usées et raccordement

Carte de zonage d’assainissement

Carte de zonage d’assainissement (suite)

Notice eau potable, assainissement, élimination des déchets

Plan de prévention des risques naturels

Plan de prévention risques d’inondation vallée de l’Essonne

PPRI (plan)

PPRI (plan suite)

PPRI (plan suite 2)

Plan de prévention risques d’inondation vallée de l’Essonne (suite a)

PPRI (plan suite 3)

Plan de prévention risques d’inondation vallée de l’Essonne (suite b)

PPRI (plan suite 4)

Plan de prévention risques d’inondation vallée de l’Essonne (suite c)

 

 

 

 

 

Contrat rural

Buthiers a signé en 2016 un « contrat rural » avec le Conseil départemental et le Conseil régional.
Ce contrat permet un subventionnement important des travaux prévus pour un montant total hors taxe de 300 000 euros : 35% par le département et 45% par la Région.
Trois opérations sont programmées : le réaménagement de la mairie, afin de permettre le fonctionnement correct des services que les administrés sont en droit d’attendre ; l’accessibilité pour les Personnes à Mobilité Réduite de la mairie et de la médiathèque ; l’aménagement paysager de deux aires de stationnement (en face de la mairie et aux abords du terrain de sport). L’ensemble du projet tient compte des critères et avis du Parc Naturel Régional du Gâtinais Français.
Les deux premières opérations devraient être réalisées en 2017, la troisième en 2018.

Carte piscine

Par accord avec l’île de Loisirs, les habitants de Buthiers bénéficient de la gratuité de l’entrée au centre de détente (piscine…).
Les cartes sont à retirer en mairie à compter du 15 juin, avec un justificatif de domicile et le livret de famille.

Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme

Le Conseil municipal, lors de sa séance du 5 décembre 2016, a arrêté le projet du Plan Local d’Urbanisme. Ce projet est issu d’un travail d’élaboration mené depuis juin 2014 en concertation avec la population, en particulier au cours de deux réunions publiques, et avec l’aide des cabinets Rivière-Letellier, Dutertre et OGE.
Soumis actuellement pour avis aux « Personnes Publiques Associées » (communes environnantes, services de l’Etat, intercommunalités, divers syndicats, Parc Naturel Régional, etc.), il donnera lieu en mars 2017 à une enquête publique au cours de laquelle tous les habitants pourront à nouveau s’exprimer, faire part de leurs observations. Il sera ensuite proposé à l’approbation du Conseil municipal, qui examinera naturellement les remarques qui auront été émises. Et il devrait être finalement rendu exécutoire en juin 2017.
Jusqu’au 27 mars 2017, c’est notre actuel Plan d’Occupation des Sols qui demeure le cadre règlementaire. Ensuite et jusqu’à la mise en place définitive du PLU, le PNR et un Règlement National d’Urbanisme seront le cadre pour instruire les divers dossiers d’urbanisme que chacun pourra continuer à présenter. Toutefois, étant donné le degré d’avancement d’élaboration du PLU, le Maire pourra, s’il le juge nécessaire au regard de ce qui est présenté, surseoir à statuer jusqu’à ce que le PLU soit opérationnel.
Enfin, la Communauté de Communes du Pays de Nemours prendra la compétence urbanisme le 27 mars 2017, sauf avis contraire d’une majorité qualifiée des communes adhérentes. Un PLU intercommunal sera alors élaboré, auquel sera intégré notre propre document d’urbanisme.

Plan communal de sauvegarde

Le plan communal de Sauvegarde a été établi par le conseil municipal le 30 janvier 2017.

Il définit l’organisation prévue par la commune pour assurer l’alerte, l’information, la protection et le soutien de la population en cas d’évènements sur la commune.

Pour le consulter, cliquer sur l’image :

Vous pouvez aussi consulter le « document d’information communal sur les risques majeurs » ci-dessous :

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