PLU

Le Conseil municipal, lors de sa séance du 5 décembre 2016, a arrêté le projet du Plan Local d’Urbanisme. Ce projet est issu d’un travail d’élaboration mené depuis juin 2014 en concertation avec la population, en particulier au cours de deux réunions publiques, et avec l’aide des cabinets Rivière-Letellier, Dutertre et OGE.

Il a été soumis en mai 2017 pour avis aux « Personnes Publiques Associées » (communes environnantes, services de l’Etat, intercommunalités, divers syndicats, Parc Naturel Régional, etc.). Une enquête publique a eu lieu entre mai et juin 2017 au cours de laquelle tous les habitants ont pu à nouveau s’exprimer, faire part de leurs observations.

Vous pouvez prendre connaissance du dossier finalisé, qui a été approuvé par le Conseil Municipal le 29 janvier 2018 en cliquant sur ces différents liens:

0. BUTHIERS PLU rivlet-dut bordereau des pièces du dossier – 30 11 2017 2. Buthiers PLU rivlet-dut PADD – 30 11 2017 3. Buthiers PLU rivlet-dut OAP- 30 11 2017 6 – BUTHIERS PLU rivlet-dut Annexes (Page de garde) 6.c BUTHIERS PLU rivlet-dut Taxe d’aménagement 6.f BUTHIERS PLU rivlet-dut Plomb 6.j BUTHIERS PLU rivlet-dut Notice Arrêté 2019 risques naturels techno majeurs Délibération 1.2018 – Approbation PLU

6 b – Plan – Droit de préemption urbain 6.a – Servitudes (Page de garde) 6.b – Délibération – droit de préemption 6.d – Infrastructures de transports 6.e – Isolement acoustique (page de garde) 6.g – Réseau d’eau (Page de garde) 6.g plan du réseau d’eau – 1-2 6.g plan du réseau d’eau – 2-2 6.h – Réseau assainissement 6.h Plan 1-2 6.h Plan 2-2 6.i – Article L 2224-10 (page de garde) 6.i – Carte 1-2 6.i – Carte 2-2 6.k – Risques inondation (Page de garde) Arrêté 99 DAI 1 CV 102 Délibération 34.2018 – DPU suite au PLU Droit de préemption urbain délibération 1996 n°49.2011 réforme taxe aménagement TLE n°92.2014 Taxe d’aménagment taux reste 1% NOT_Essone PLA_08_Approba_Essonne PLA_13_A5000 PLA_15_A5000 PLA_17_A10000 PLA_17_Approba_Essonne PLA_18_A10000 PLA_18_Approba_Essonne PLA_19_A10000 PLA_19_Approba_Essonne Plan des périmètres REG_Essone

Bordereau des pièces du dossier

Rapport de présentation

Disposition du PLU mettant en oeuvre les orientations d’aménagement et d’urbanisme

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Orientations d’aménagement et de programmation

Plan PLU-Buthiers

Plan PLU-Buthiers/Roncevaux

Plan PLU-Buthiers/Auxy

Plan PLU-Buthiers/Herbeauvilliers

Règlement

Plan des servitudes d’utilité publique

Liste des servitudes d’utilité publique

SNCF

Droit de préemption urbain (archive)

Réforme de la taxe d’aménagement (archive)

Périmètre des secteurs relatifs aux taux de la taxe d’aménagement

Classement sonore des voies

Arrêté de la préfecture

Plan des zones à risques d’exposition au plomb

Plan des réseaux eau potable

Plan des réseaux eau potable (suite)

Plan rue des Roches/réseau séparatif des eaux usées

Plan rues de Buthiers/réseau séparatif des eaux usées et raccordement

Carte de zonage d’assainissement

Carte de zonage d’assainissement (suite)

Notice eau potable, assainissement, élimination des déchets

Plan de prévention des risques naturels

Plan de prévention risques d’inondation vallée de l’Essonne

PPRI (plan)

PPRI (plan suite)

PPRI (plan suite 2)

Plan de prévention risques d’inondation vallée de l’Essonne (suite a)

PPRI (plan suite 3)

Plan de prévention risques d’inondation vallée de l’Essonne (suite b)

PPRI (plan suite 4)

Plan de prévention risques d’inondation vallée de l’Essonne (suite c)