Délibération 1.2018 – Approbation PLU
Délibération n°27.2022 approbation de la modification simplifiée du PLU en date du 27 juin 2022
Délibération 34.2018 – DPU suite au PLU / Droit de préemption urbain délibération 1996
Délibération n°49.2011 réforme taxe aménagement TLE / Délibération n°92.2014 Taxe d’aménagement taux reste 1%
DELIBERATION-27-06-2022-n°29.2022 Taxe d’aménagement taux à 5% à compter du 01.01.2023
plan zonage de Buthiers-Roncevaux
Règlement – suite à modification simplifiée du 27.06.2022
Plan des zones à risques d’exposition au plomb
plan du réseau d’eau – 1-2 / plan du réseau d’eau – 2-2
Réseau assainissement :
Plan 1-2 : assainissement collectif rue des Roches
Plan 2-2 : assainissement collectif rues de l’Eglise, rue du Pillage, rue des Larris, rue des Roches
Carte 1-2 : assainissement – vue d’ensemble
Carte 2-2 : assainissement – centre Buthiers
Notice eau potable, assainissement, système d’élimination des déchets
Disposition du PLU mettant en œuvre les orientations d’aménagement et d’urbanisme
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
